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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaines et Chateaux
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Chateau Paradis Terre de Provence
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Chateau Paradis Terre de Provence
Domaines et Chateaux, SARL, Château paradis

Numéro de dépôt :
3685296
Date de dépôt :
21/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Chateau Paradis Terre de Provence de Domaines et Chateaux

Présentation de la marque Chateau Paradis Terre de Provence

Déposée le 21 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaines et Chateaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chateau Paradis Terre de Provence »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaines et Chateaux domicilié(e) Quartier Paradis - 13610 - LE PUY SAINTE REPARADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 921 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chateau Paradis domicilié(e) - 13610 - LE PUY SAINTE REPARADE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque Chateau Paradis Terre de Provence est expirée depuis le 21 octobre 2019.

Domaines et Chateaux a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU PARADIS CÔTEAUX D'AIX EN PROVENCE , , TERRE DES ANGES COTEAUX D'AIX EN PROVENCE , ESSENCIEL COTEAUX D'AIX EN PROVENCE , LE PETIT COIN DE PARADIS , , chateau paradis coteaux d'aix en provence , ELIXIR COTEAUX D'AIX EN PROVENCE , ANGE ET DEMON COTEAUX D'AIX EN PROVENCE , DOMAINE DE PARADIS


Domaines et Chateaux, SARL, Château paradis - Quartier Paradis - 13610 - LE PUY SAINTE REPARADE - France - SIREN 323921908


Chateau Paradis - 13610 - LE PUY SAINTE REPARADE - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Inscription le 4 octobre 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°533273 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Inscription le 18 octobre 2010 - Retrait total n°534172 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-18

Inscription le 11 janvier 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°539406 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Vins d'appellation d'origine Coteaux d'Aix en Provence, Coteaux Varois en Provence, Côte de Provence, les Baux de Provence.